Déposée le 4 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) LE MONDE PUBLICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES REFERANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MONDE PUBLICITE domicilié(e) 133, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 181 708 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque LES REFERANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE MONDE PUBLICITE (S.A.) - 133, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 334181708
CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Journaux, livres, magazines. Services de publicité ; recherche et mise à disposition (location) d'espaces publicitaires pour le compte de tiers ; distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Abonnements télématiques ; abonnements à des bases de données informatiques ou télématiques ; abonnements à des serveurs de bases de données ou à des centres fournisseurs d'accès à des réseaux informatiques ou de transmission de données. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Etudes de marché. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Reproduction de documents. Services de relations publiques. Parrainage publicitaire. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles) . Services de visioconférence et d'audioconférence.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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